Mentions légales

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1. Éditeur du site

Le site internet [nom du site] est édité par :

  • Dénomination sociale : Bois d'Amour

  • Forme juridique : auto entreprise

  • Siège social : 28 Rue François Arago, 93100 Montreuil, France

  • RCS : Montreuil n° 901 745 703

  • Téléphone : 06 64 01 23 52

  • Email : info@boisdamour.eu

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Raison sociale : Shopify

3. Activité

  • Activité principale : commerce de détail de produits textiles

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site Boisdamour.eu (textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle français et international.

Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété exclusive de Boisdamour.eu.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Boisdamour.eu .

5. Données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du site, Boisdamour.eu est amenée à traiter des données à caractère personnel vous concernant.

5.1 Responsable de traitement

Le responsable du traitement est : Boisdamour.eu, représentée par Mr G Roussel.

5.2 Finalités et bases légales

Les traitements ont notamment pour finalités :

  • Gestion des demandes via le formulaire de contact (intérêt légitime / mesures précontractuelles).

  • Gestion des commandes et de la relation client (exécution du contrat / obligations légales).

  • Gestion de la facturation et de la comptabilité (obligation légale).

  • Envoi de newsletters et offres commerciales (consentement).

  • Mesure d’audience et amélioration du site (consentement pour les cookies non essentiels).

5.3 Destinataires

Les données sont destinées aux services internes de Boisdamour.eu et à ses prestataires techniques (hébergeur, solution de paiement, transporteurs, outil d’emailing, etc.), dans la limite nécessaire à leurs missions.

5.4 Durées de conservation

Les données sont conservées :

  • Données clients : durée de la relation contractuelle, puis 2 ans à compter de la dernière interaction, sauf obligations légales plus longues.

  • Prospects / newsletter : 2 ans à compter du dernier contact.

  • Cookies : durée maximale de [13 mois en général pour les cookies de mesure d’audience].

5.5 Vos droits

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants : accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité (dans les cas prévus).

Pour exercer vos droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez contacter :

  • Email : [email dédié RGPD si possible]

  • Adresse postale : [adresse du siège]

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).[4]

Pour plus de détails, consultez notre Politique de confidentialité : [lien vers la page dédiée si séparée].

6. Cookies

Le site utilise des cookies et autres traceurs pour assurer son bon fonctionnement, mesurer l’audience et, le cas échéant, personnaliser le contenu et les publicités.

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Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences via le lien « Gérer mes cookies » disponible en bas de page.

Pour en savoir plus, consultez notre page Gestion des cookies : [lien].

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet sur lesquels Boisdamour.eu n’exerce aucun contrôle.
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8. Responsabilité

Boisdamour.eu s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible, mais ne saurait être tenue pour responsable des omissions, inexactitudes et carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.

L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive. Boisdamour.eu ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.

9. Droit applicable – Litiges

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En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de [ville du siège ou clause attributive de compétence si autorisée].